Mentions légales

1 – Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations légales suivantes :

 

Informations légales :

Propriétaire : SARL Zenspace Yoga
Siège : 131 rue d’Anvers LYON 69007
Téléphone : 06.95.21.64.06
Contact : formulaire de contact
N SIRET : 83310244500024
TVA : FR12833102445
Numéro de déclaration d’activité de formation : 84691684569

Chalet ZenSpace : 665 Route de la Broderie, 74450 Le Grand-Bornand
Création du site : Sydney MARTINIE gérante SARL Zenspace Yoga, Zenspace Holding, SCI M Squared

 

2 – Description des services fournis

Le site chaletzenspace.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable via le formulaire de contact 
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Crédits :

Photos : Tilby VATTARD et Anthony FRANCHI

Icônes :

 

4 – Liens hypertextes et cookies

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier en permanence le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

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5 – Protection des biens et des personnes, gestion des données personnelles

Les adresses collectées dans les formulaires de contact présents sur le site sont uniquement utilisées pour envoyer un message électronique à l’administrateur du site. Elles ne sont pas enregistrées ni conservées sur ce site et ne seront jamais revendues ni partagées avec des tiers.